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Conditions d’utilisation

Sauf mention contraire, toutes les données issues du réseau d’observation de MétéoR Océan Indien sont publiées sous licence Créative Commons 4.0 BY-NC.

Ainsi, toutes les données et travaux (analyse, rapport, synthèses, etc.) issues de ce réseau et publiées par MétéoR OI peuvent être utilisés dans les conditions suivantes :

Attribution — Vous devez créditer l’Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.

Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Oeuvre, tout ou partie du matériel la composant.

Précision : Nous considérons que l’utilisation des données par des blogs, applications mobiles ou sites de médias récoltants des recettes publicitaires est une utilisation commerciale (le fait de publier des articles ou dossier permet de récolter des recettes). Cependant quand il est question d’informer ponctuellement le public sur un évènement météorologique, nous tolérons une utilisation ponctuelle des données (dans le cadre de la licence, avec attribution). L‘utilisation systématique des données pour l’alimentation d’une rubrique météorologique ne sera ainsi pas tolérée.

Dérogation : Des dérogations (ponctuelles ou sur un projet) peuvent être octroyées sur demande et après analyse par le conseil d’administration de l’association.

Le déploiement et la maintenance de ce réseau associatif demandant de l’énergie, du temps et de l’argent, l’association sera très attentive au respect des conditions d’utilisations. Si la médiation directe sera privilégié à chaque constat d’infraction, nous nous réservons évidemment le droit de saisir la justice pour faire respecter nos droits en cas de mauvaise foi évidente et répétée.